Une marque peut-elle se retourner contre moi ?

La marque est un bien précieux pour une entreprise, une activité économique. C’est un élément indispensable dans le développement d’une stratégie industrielle et commerciale. Celui qui la protège empêche ses concurrents de l’utiliser, de s’en emparer et de bénéficier des efforts accomplis.
Le but de la marque est de permettre à une entreprise de faire connaître et reconnaître ses produits et services, de les distinguer de ceux de ses concurrents.
La marque est l’image de votre entreprise et elle est garante, aux yeux du public, d’une certaine constance de qualité, bonne ou non.
Le fait de déposer une marque octroi à son titulaire un monopole pour 10 ans, renouvelable ensuite indéfiniment.

Au sens de la propriété industrielle, la marque est un “signe” servant à distinguer précisément vos produits ou services de ceux de vos concurrents et donc clairement oui, Vincent BROGNIART, le titulaire actuel de cette marque en France peut se retourner contre vous si vous exploiter sa marque, même avec un site web différent ou un dessin différent (je n’ai pas vérifié si son dessin ou modèle était aussi sous protection).
Si malgré cela vous décidez, et c’est votre choix, de déposer cette marque Fée du logis, le détenteur actuel de la marque peut s’opposer à toute nouvelle marque, dans un délai de deux mois après la publication du dépôt de la marque contestée. Ce recours est introduit devant l’INPI (pour la France). Vous ne saurez donc pas « jouer » de surprise.

Il est possible de déposer une marque protégée uniquement en France dans un autre Etat de l’Union européenne ou de l’Union de Paris, accord de l’OMC.
Le dépôt de la marque en France ne couvre que le territoire français. Il est donc souvent utile de couvrir d’autres régions comme l’Union européenne, les pays africains ou l’international.
Le fait d’avoir déposé une marque en France donne un droit de priorité à son propriétaire pour étendre cette protection à l’étranger, dans un délai de 6 mois à compter de la date du dépôt à l’INPI, tout en bénéficiant de la date initiale du dépôt à l’INPI. Les dépôts réalisés par d’autres personnes dans l’intervalle de ces six mois ne pourront vous être opposés. Après ce délai, cette priorité n’existe plus.

Dans votre cas, apparemment et sous toute réserve, le dépôt n’existe qu’en France depuis le 22 juin 2011 de sorte que le délai de six mois est écoulé. Vous pourriez donc déposer la marque au niveau européenne et exploiter AUSSI en France, j’insiste sur le fait que vous ne pourriez pas exploiter qu’en France mais comme vous aurez un site web, je présume qu’il sera multilingue et que vos clients sont dans l’Europe.

Toutes les informations que je précise dans ce message doit être validées en fonction des éléments et circonstances précises de votre dossier. Ce n’est qu’une idée et pas un avis ou conseil.